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COMPTE RENDU SCPN du 25 octobre 2017

Oct 28, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Nous avons profité de cette SCPN pour interpeller le DG de BMS à propos de la suppression de certains services dans 33 gares. Nous avons rejeté les propositions de la direction à propos de...

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COMPTE RENDU SCPN du 4 octobre 2017

Oct 11, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration notamment au sujet : – du respect des dispositions réglementaires relatives au Télétravail; – des...

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Compte rendu de la SCPN du 06 septembre 2017

Sep 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

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COMPTE RENDU SCPN du 5 juillet 2017

Juil 7, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP souhaite la bienvenue à Mr Hautekiet, nouveau DG HR Rail en lui rappelant son attachement à la qualité du dialogue social, ensuite elle...

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COMPTE RENDU CPN du 28 juin 2017

Juil 4, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Lors de la commission paritaire nationale du 28 juin la CGSP s’est exprimée par une déclaration au cours de laquelle elle – demande plus d’informations à propos de l’organisation...

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COMPTE RENDU SCPN du 7 juin 2017

Juin 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au sujet : – de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle qui suspend la loi du 3 août 2016 et ses...

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COMPTE RENDU SCPN du 31 mai 2017

Juin 6, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Cette réunion spéciale comportait un ordre du jour limité : 1. Inaptitude professionnelle aux fonctions normales 2. Règlement général relatif aux agents inaptes pour raisons de santé 3....

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COMPTE RENDU SCPN du 10 mai 2017

Mai 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au sujet : -des règles relatives à la participation aux examens. En effet, nous dénonçons l’application...

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