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COMPTE RENDU SCPN du 5 juillet 2017

Juil 7, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP souhaite la bienvenue à Mr Hautekiet, nouveau DG HR Rail en lui rappelant son attachement à la qualité du dialogue social, ensuite elle...

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COMPTE RENDU CPN du 28 juin 2017

Juil 4, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Lors de la commission paritaire nationale du 28 juin la CGSP s’est exprimée par une déclaration au cours de laquelle elle – demande plus d’informations à propos de l’organisation...

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COMPTE RENDU SCPN du 7 juin 2017

Juin 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au sujet : – de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle qui suspend la loi du 3 août 2016 et ses...

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COMPTE RENDU SCPN du 31 mai 2017

Juin 6, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Cette réunion spéciale comportait un ordre du jour limité : 1. Inaptitude professionnelle aux fonctions normales 2. Règlement général relatif aux agents inaptes pour raisons de santé 3....

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COMPTE RENDU SCPN du 10 mai 2017

Mai 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au sujet : -des règles relatives à la participation aux examens. En effet, nous dénonçons l’application...

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COMPTE RENDU SCPN du 19 avril 2017

Avr 25, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au cours de laquelle nous souhaitons faire part de nos inquiétudes au sujet du personnel des cabines de...

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COMPTE RENDU SCPN du 8 mars 2017

Mar 14, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Avant de procéder à l’examen de l’ordre du jour, la CGSP formule une déclaration au cours de laquelle nous rappelons nos priorités en matière de recrutement et, dans cette perspective, nous...

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COMPTE RENDU SCPN du 8 février 2017

Fév 12, 2017 | Commmision paritaire | 0 |

SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Motion d’ordre : Plan d’entreprise B-TC Conformément au RGPS, Fascicule 548, Partie II, Chapitre I, Titre I, art. 26, point 6, nous soussignés, Bertrand Isabelle et Lejeune Pierre,...

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Actualité

  • Tract : Alerte chaleur : Mesures de prévention obligatoires
  • Plan canicule des mesures insuffisantes face à une situation exceptionnelle
  • Demande de sonnette alarme consigne congé accompagnement
  • SOUS-COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DU 03 JUIN 2026
  • Tract : Fin des préparations des rames Desiro

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