COMPTE RENDU SCPN du 8 février 2017
SOUS COMMISSION PARITAIRE NATIONALE Motion d’ordre : Plan d’entreprise B-TC Conformément au RGPS, Fascicule 548, Partie II, Chapitre I, Titre I, art. 26, point 6, nous soussignés, Bertrand Isabelle et Lejeune Pierre,...
En savoir plus